📜 Mentions Légales ⚖️
📍 Circuit du Chat Perché · Dole
✍️ Éditeur
👤
Cyril de Grivel
📧
Contact :
circuitduchatperche@gmail.com
circuitduchatperche@gmail.com
📍
Adresse :
Non publiée (site personnel)
📢 Publication
🎯
Directeur de publication
Cyril de Grivel
Cyril de Grivel
⚠️
Responsabilité éditoriale
Conformément à l'article 6-III de la LCEN
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🌐 Hébergement
🏢
Hostinger International Ltd.
🏛️
61 Lordou Vironos Street
Larnaca 6023, Chypre
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📋
VAT Reg # : CY10301365E
💬
Support : Chat en direct sur hostinger.fr
⚠️ Responsabilité
🔍
Exactitude des informations
L'éditeur s'efforce de diffuser des informations exactes et mises à jour.
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Limitation
L'éditeur ne peut garantir l'absence de modification par un tiers ou de virus.
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Usage
La responsabilité de l'éditeur ne peut être engagée pour les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.
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📜 Cadre légal
🇫🇷
Loi applicable
Droit français
Droit français
⚖️
Juridiction
En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.
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📆
Référence
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN)
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN)
©️ Propriété intellectuelle
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Reproduction interdite : Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle sans autorisation écrite préalable est strictement interdite (art. L.335-2 CPI).
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